Mentions légales

RESPONSABLE DU SITE

Directeurs de la publication et Responsables de rédaction :

Loic Bénière

loic.b@artconceptagencement.com
Tél. : +33 (0)6 38 38 49 86

Thibaud Don Simoni

thibaud.d@artconceptagencement.com
Tél. : +33 (0)6 64 84 22 26

CRÉATION ET RÉALISATION DU SITE

Conception et réalisation :

THE CREA

Tél. : +33 (0)6 89 86 59 16
www.thecrea.fr

URBAN DATA

Tél. : +33 (0)6 10 88 26 00
www.urbandata.fr

HÉBERGEMENT DU SITE

1and1

Tél. : +33 (0)9 70 80 89 11
www.1and1.fr

PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES

Toutes les notes, articles et œuvres en général publiés sur ce site et protégeables par le droit d'auteur, sont la propriété exclusive de la société ART CONCEPT Agencement ou des auteurs qui lui sont liés.

Conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, toute personne qui souhaiterait reproduire le contenu rédactionnel de ce site en vue d'une communication au public doit impérativement solliciter une autorisation préalable du Directeur de la Publication. En cas d'absence de réponse, ce silence ne vaudrait pas acceptation.

Le présent site est une création pour la majeure partie de ses éléments (logique, architecture, interface de navigation, création graphique, etc.). Toute reproduction de celui-ci, en totalité ou en partie, en vue d'une communication au public, permanente ou temporaire, qui serait de nature à créer un risque de confusion avec le présent site, ferait l'objet d'une action en justice immédiate devant la juridiction compétente pour concurrence déloyale et contrefaçon.

Les images ou photographies des personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété de la société ART CONCEPT Agencement et/ou sont utilisées par la société ART CONCEPT Agencement avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et écrite de la société ART CONCEPT Agencement. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

Crédit photos

Sylvain BOUZAT, ZED PHOTOGRAPHIE, STUDIO ERICK SAILLET

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Ainsi, chaque personne remplissant un formulaire peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations la concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message à loic.b@artconceptagencement.com ou thibaud.d@artconceptagencement.com ou par courrier :

ART CONCEPT Agencement - 21 chemin de la croix blanche - 69510 Soucieu en Jarrest - FRANCE

Les informations recueillies peuvent faire l'objet d'un traitement informatique destiné à :
- la constitution d'une base de données de contacts,
- l'envoi de messages publicitaires,
- la réalisation d'études statistiques...

Aucune transmission de ces données ne sera effectuée auprès de tiers à titre gratuit ou onéreux.